Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESEAU Provence Dauphiné
GINARD INVEST

Numéro de dépôt :
4537312
Date de dépôt :
26/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2029
RESEAU Provence Dauphiné de GINARD INVEST

Présentation de la marque RESEAU Provence Dauphiné

Déposée par voie électronique le 26 mars 2019 par GINARD INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU Provence Dauphiné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est GINARD INVEST domicilié(e) 19 ROUTE DE LA GARE - 13570 - BARBENTANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINARD INVEST, Monsieur ERIC GINARD domicilié(e) 19 ROUTE DE LA GARE - 13570 - BARBENTANE - France.

La marque RESEAU Provence Dauphiné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU Provence Dauphiné arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.

GINARD INVEST a également déposé les autres marques suivantes : Mamy Janine , Mamie Janine , Mission Terroir , DU CHAMP A L'ASSIETTE , FRAICHEUR DU COIN , VERT POM , PROVENCE DAUPHINE , Vert POM , ENCHAMPS'TE , Plus près, plus frais


GINARD INVEST - 19 ROUTE DE LA GARE - 13570 - BARBENTANE - France


GINARD INVEST, Monsieur ERIC GINARD - 19 ROUTE DE LA GARE - 13570 - BARBENTANE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; olives conservées, congelées, seches et cuisinées bénéficiant des Appellations d’Origines Protégées "OLIVES CASSEES DE LA VALLEE DES BAUX-DE-PROVENCE" et/ou "OLIVES NOIRES DE LA VALLEE DES BAUX-DE-PROVENCE"; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles à usage alimentaire bénéficiant des Appellations d’Origines Protégées"HUILE D'OLIVE DE HAUTE PROVENCE","HUILE D'OLIVE d'AIX EN PROVENCE" et "HUILE D'OLIVE DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'aquaculture; fruits et légumes frais bénéficiant des Appellations d’Origines Protégées "OLIVES CASSEES DE LA VALLEE DES BAUX-DE-PROVENCE" et/ou "OLIVES NOIRES DE LA VALLEE DES BAUX-DE-PROVENCE; semences (graines), plantes naturelles bénéficiant de l'Indication géographique Protégée "THYM DE PROVENCE; fleurs naturelles; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes bénéficiant de l'Indication géographique Protégée "THYM DE PROVENCE; plants bénéficiant de l'Indication géographique Protégée "THYM DE PROVENCE; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.